Oiseaux 2 Voliere

Ce site est dédié aux Oiseaux de volière
 
AccueilGalerieS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Nouvel Arrete du 5 Mars 2008 modifiant celui du 10 Aout 2004

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Nanard
Modérateurs
Modérateurs


Masculin
Nombre de messages : 219
Age : 67
Localisation : Languedoc
Loisirs : Les Becs crochus
Points : 3888
Date d'inscription : 06/12/2007

MessageSujet: Nouvel Arrete du 5 Mars 2008 modifiant celui du 10 Aout 2004   Dim 18 Mai - 10:24

Bonjour

Voici le dernier arrete paru ce matin au J.O. modifiant celui du 10 Aout 2004

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018802227&dateTexte=

@+ Nanard
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.cheznanard.com/
oiseau04

avatar

Masculin
Nombre de messages : 1599
Age : 64
Localisation : 89000 AUXERRE ( jonches )
Loisirs : oiseau,animaux divers, quad
Points : 4538
Date d'inscription : 03/03/2007

MessageSujet: Re: Nouvel Arrete du 5 Mars 2008 modifiant celui du 10 Aout 2004   Dim 18 Mai - 14:55

Merci NANARD je l'est imprimé et mis dans le classeur reglementation
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://oiseau04.skyblog.com
 
Nouvel Arrete du 5 Mars 2008 modifiant celui du 10 Aout 2004
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Reportage sur l'élevage, samedi 22 mars sur TF1
» Dog show- Crufts a Birmingham - 7 mars 2008
» photos de la tempête de cette nuit !!!
» Carte de stationnement : parution de l'arrêté du 5 février
» bourse d'arvert le 30 mars 2008

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Oiseaux 2 Voliere :: Législation :: Législation-
Sauter vers: