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 Certificat de Capacité

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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Lun 30 Avr - 13:26

dans la nievre il parait que c'est aussi complique que dans l'yonne ,

Oiseau04 perso je suis en relation avec la DSV DE L'YONNE pour mes chiens et je n'ai pas de problème avec eux Je serais presque tentée de dire qu'ils sont, sympa
Mais je suppose que la personne qui s'occupe du secteur oiseaux n'est pas la même que pour les chiens lol Surprised

Il me semble avoir lu que pour les inséparables, il fallait en avoir une cinquantaine pour avoir l'obligation de passer le certificat de capacité . Avec mes 6 couples je n'en ai pas besoin. Vous me le confirmez ?
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MessageSujet: certificat de capacité   Lun 30 Avr - 14:10

Bonjour Dadoue 89

Dans les quotas , concernant les Agapornis et spp.. , il faut dépasser les
100 sujets pour être capacitaire , donc avec 6 couples , tu n'as aucun
souci à te faire , il te reste encore une marge importante pour arrivé
au quotas !!! .
Bonne journée . Alain .
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Lun 30 Avr - 18:51

attention dans les cotat nous parlons que de sujet couleur sauvage
tout ce qui est mutation ne rentre pas dans le cotat mutant défini comme domestique je me trompe!!
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Lun 30 Avr - 18:55

Effectivement, tout ce qui est mutation est considéré comme domestique.
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Lun 30 Avr - 21:08

pour moi j'ai laisse tombe la demande vu les reponse que j'avais U il y a quelque annee
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MessageSujet: certificat de capacité   Lun 30 Avr - 21:59

Bonsoir

Birdy , Jmq , vous avez raison les mutations ne sont pas pris en
compte dans les quotas , et considéré comme domestique , certaine
dsv (je connai un éleveur dans dept voisin) , ne sont pas suffisament
formé pour differencier une éspèce de couleur sauvage entre une
mutation . Il sont la que pour mettre en application le texte de loi , et
pour certains , ils confondent l'élevage d'agrément et le capacitaire ,
je ne suis pas sûr qu'ils connaissent l'intégralité du décret de 2004 ,
chaque dsv interprète et mes en application ce texte , comme bon
leur semble , alors qu'ils sont complètement à cotè du sujet !!! , je crois
qu'ils auraient pour beaucoup d'en eux , des journées de formations , avant d'imposer cela aux éleveurs , car dans ce domaine , il n'ont
aucune compétence en la matière .
Bonsoir a tous . Alain .
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Mar 1 Mai - 9:20

il existe des club y'a juste à s'inscrire je suis preneur de nouveaux membres dans mon club même s'il est de la dsv hi hi hi
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MessageSujet: certificat de capacité   Mar 1 Mai - 12:00

Bonjour Jmq
Si tu veux avoir des nouveaux menbres faisant parti de la dsv ou
de l'oncf dans ton club , mieux vaut que tes adhérents , soit en règle
vis àvis de la réglementation , car ils ont tendance à s'occuper de chose
qui ne l'est regarde pas , comment sont-ils dans ton dept ? .
Bon 1er Mai a tous . Alain .
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Mar 1 Mai - 12:56

chez nous ils sont au top certains ont suivi des stages de formation et pour le cc dur dur vaut mieux une ddp
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MessageSujet: certificat de capacité   Mar 1 Mai - 18:44

Bonsoir Jmq

Pour nous dans le 27 , c'est du n'importe quoi , car depuis le 1er
Janvier 2006 , je suis reconnu comme élevage d'agrément , je veux posseder de nouvelles espèces de Pyrrhura (annexe II ) , il me demande
de refaire une nouveau dossier d'autorisation de détention , par
télèphone , ils m'ont répondu que j'avais les mêmes obligation qu'un
capacitaire et ils ne veulent rien entendre , alors que je suis en dessous
du quotas , cela prouve qu'ils sont imconpétent , j'attends une réponse de leurs part au courrier que j'ai envoyé et je contacterai M Leportois
je n'ai pas l'intention de les laisser faire comme bon leur semble et je suis prêt avec le soutien de mon président de club à aller plus haut s'il le
faut , car je ne suis pas le seul dans le dept à avoir des soucis avec
eux. Je souhaite qu'il se fasse rappeler a l'ordre , car il outre passe
leur droit .
Bonne soirée a toi . Alain .
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Mar 1 Mai - 18:56

Bonsoir Alain,
Je pense plutot qu'ils te demandent de faire une extension de ton dossier, c'est ce que moi je fais quand j'ai de nouveaux oiseaux qui ne figurent pas sur ma liste, chaque fois il faut refaire le dossier complet. moi je vous conseille de prendre directement contact avec la Diren de votre département, ils sont beaucoup plus compétents et sont aussi là pour repondre a toutes vos questions sur la détention des oiseaux.
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Mar 1 Mai - 19:00

Ci-joint le lien de la Diren pour la région Midi-Pyrénées.

http://www.midi-pyrenees.environnement.gouv.fr/
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MessageSujet: certificat de capacité   Mar 1 Mai - 21:14

bonsoir Birdy
Je ne comprend pas pourquoi je devrai faire une extention , alors que
ses deux nouvelles espèces de Pyrrhura font parti du groupes d'espèces
(même famille) que je possede déja , dans la réglementation il n'y a
aucun article qui mentionne de refaire une demande de détention .
Je possede des leucotis griseipectus et je souhaite avoir des leucotis
emma , ils m'ont répondu le fait que ce soit une autres sous-espèces
je n'avais pas lieu de faire la demande de détention , je crois qu'il y a
encore beaucoup de chose a revoir dans ce décret !!!
Je possede des annexe I , une amie qui est capacitaire m'a dit que
le jour où j'aurais des jeunes avec les cités la diren me demanderai
une photocopie d'ouverture d'établissement , chose que je n'ai pas
le fait que je suis en élevage d'agrément , j'ai contacté la diren et ils
n'ont pas pût me répondre à ce sujet et ils doivent contacter la dsv
pour savoir comment faire , je me demande qui est capable de fournir
les bons renseignements ?
Le seul regrét que j'ai aujuordhui , c'est de ne pas avoir passé mon
certificat de capacité , beaucoup de choses aurait etait plus clair , mais
je ne désespère pas que tous ses petits problême se règle rapidement .
amicalement . alain .
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Mar 1 Mai - 21:24

Je crois bien que chaque DSV se fait son petit réglement, on a beau lire tous ces textes, mais finalement c'est a ne plus rien y comprendre!!!
Pour les annexe 1, la diren doit te délivrer un C.I.C.
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Mer 2 Mai - 7:11

du moment ou tu ne dépasse pas les cotats que tu as fait une demande de détention tu n'as rien à faire de plus pour le moment tu es considéré comme élevage d'agrément du moins dans mon dept
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MessageSujet: certificat de capacité   Mer 2 Mai - 22:40

Bonsoir Jmq

Comme dit Birdy , chaque dsv interprète le décret à sa façon , et dans certains départements ( comme le mien ) , il ne savent faire la difference
entre un capacitaire et un élevage d'agrément ,cela prouve leur
incompétence à mettre en application ce décrèt , alors qu'a l'origine cela
devait s'implifié la régularisation des éleveurs , et pour l'instant ce n'est
pas le cas pour ma part et pour les autres éleveurs de mon dept ,qui ont voulu se mettre en régle vis a vis de cette législation .
Je vais leur faire parvenir un nouveau dossier (extention) pour mes
Pyrrhuras et quatre espèces de perroquet senilis , maillé , caique et auricollis , avec des nouvelles constructions de volière , ensuite je contacterai le cde pour régler une fois pour toute ce problême , quitte
a faire appelle à un médiateur pour qu'ils puissent leur expliquer , par
rapport a t'elle type d'élevage a quoi ils sont confronté et de pouvoir fournir
aux éleveurs les renseignements , dont ils ont besoins pour que les dossiers soit conforme à la réglementation en vigueur .
Quand ont à affaire a des gens bornés , rien n'est simple , mais je reste
optimiste quand à la suite des évènements !!! .
Bonne soirée à vous deux . Alain .
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MessageSujet: ç a bouge   Ven 4 Mai - 18:34

à la lecture de la derniére revue du cde il semblerait qu'ils aient mis le paquet 3 personnes pour répondre aux différents problèmes exposé par leurs adhérents les dsv vont devoir se mettre au pas et parler le même langage ouf
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Ven 4 Mai - 19:05

Very Happy Very Happy Very Happy
je l'espère vraiment pour vous.
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MessageSujet: certificat de capacité   Ven 4 Mai - 22:30

Bonsoir

Je crois que grace au CDE et a la FFO qui parle le même language , et
le fait que des médiateurs soient la pour faire respecter la législation en vigueur les dsv (pour les plus réqualsitrantes ) vont devoir reaprendre les textes de loi , fassent à des personnes plus compétentes qu'eux , et ça
vous ne pouvait pas savoir à quel point j'ai heureux de lire cette article ,
je me suis senti d'un seul coup moins seul , dans les jours qui viennent
je vais contacter Yann Durand pour lui expliquer mes problêmes avec
la dsv ,afin qu'a la venir tous reviennent dans l'ordre et qui sache quand
façe deux il y a des personnes qui connaisse mieux les textes de loi .
Merci Birdy pour ton soutien .
Bonne soirée . Alain .
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Lun 14 Mai - 19:10

Bonjour,
Je viens de faire une extension de mon capa pour la détention des annexes A, en principe la commission aura lieu en juin. La DSV demande simplement une autorisation du Maire de notre commune pour la détention des Annexes A.
Je vous tiendrais informer dès que j'ai la réponse.
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Ven 18 Mai - 9:19

j'ai reçu un comte rendu du groupe de travail commun (ffo cde aviornis) il semblerai qu'ils aient trouvé un compromis
je cite:reprendre rapidement le contenu des textes sur la base des propositions jointes en annexe et notamment le dossier de demande de cert de cap qui est aujourd'hui celui des professionnels et l'adapter en le simplifiant à la situation des éleveurs amateurs.un permis d'élever en fontion de ses connaissances serait plus adapté ce dernier point rentre dans les simplifications administratives souhaitées par monsieur le premier ministre
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MessageSujet: certificat de capacité   Ven 18 Mai - 20:58

Bonsoir Jean michel

Il est bien dommage que tous cela n'est pas etait fait plutôt,
a quel date cela va être mis en place ? .
Tiens-nous au courant de la suite des évènements !!!
Bonne soirée a toi . Alain .
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Ven 18 Mai - 21:08

ils attendaient que soient fini les élections présidentielle ainsi que la nomination des ministres chose faite je vous tiendrai au courrent
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MessageSujet: certificat de capacité   Sam 26 Mai - 19:02

Bonsoir

Entre le 16 Août et le 27 Octobre 2006 , j'ai fait l'acquisition de trois nouvelles
espèces de Pyrrhura , j'ai donc contacté la dsv pour les prévenir , aprés plusieurs
courriers de part et d'autres , je viens de recevoir aujourd'hui un courrier de leur
part ( je ris jaune ) me précisant : " face à ses nouvelles modifications , il serait
nécessaire que vous redéposiez une demande complète intégrant tous les oiseaux
que vous possédez sachant que l'effectif ne doit pas dépasser 40 spécimens " .
Ils ne savent plus quoi inventés , cela me gonfle sérieux !!! .
J'envois un e-mail au médiateur du CDE , car il est plus que temps qu'il prenne
les choses en mains , cette situation n'a que trop durée , j'espère avoir une
réponse rapide de sa part .
Amicalement . Alain .
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MessageSujet: Re: Certificat de Capacité   Sam 26 Mai - 19:24

salut alain
tes oiseaux ne sont pas tous en annexe A car moi j'ai reçu des comptes rendus ils ne parlent en aucun cas d'annexe B et ils me donnent un exemple:un éleveur amateir qui détenait un nbre d'oiseaux en dessous des quotas depuis des décennies est reconnu compétent jusqu'à 40psittaciformes adultes du tableau de l'annexe A. si ce même éleveur détient 41 psittaciformes adultes du tableau de l'annexe A il doit demander le certificat de capacité et là il est considéré comme incompétant!
moi j'opterais que ta dsv a perdu ton dossier et donc te redemande
de renvoyer ta liste moi perso je ne ferai figurer que les annexes A
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